Règlement intérieur

Règlement intérieur

Règlement-intérieur Je vous invite à en prendre connaissance

LA Présidente

Règlement-intérieur De l’association NEWSTIVI8977 (RNA : W893006786) Adopté par l’assemblé général du 30 Octobre 2021 

L’association ( Newstivi8977), est créé et à pour objet :  

  1. La diffusion d’émission en direct, de reportages, d’informations et de films. Autour de la Bourgogne Franche Conté et Seine et Marne, faire découvrir ces deux régions du Nord au Sud et de L’Est à L’Ouest. 
  2. Promouvoir la liberté d’expression et Favoriser l’émergence des jeunes talents. 
  3. Organiser des tremplins artistiques sous forme d’expositions de vernissages, de reportage, de concerts, de colloques, de festivals, de gala, de performances, de repas, séminaires ou banquets.  

Le règlement-intérieur élaboré et rédigé par la présidente, et a pour objet de définir les modalités de fonctionnement de l’association, en conformité et dans le respect de ses statuts. Approuvé par l’assemblée générale. Affiché dans les locaux de l’association et sur son site internet https://nt8977.newstivi.fr

Le règlement-intérieur élaboré et rédigé par la présidente, et a pour objet de définir les modalités de fonctionnement de l’association, en conformité et dans le respect de ses statuts.

Membres  

Modalités d’adhésion :  

Les membres accueilli par l’association Newstivi8977 peuvent adhérer selon les modalités suivantes :  

  • Adhésion libre 
  • Parrainage par un membre de l’association 
  • Agrément par le bureau 

Période d’adhésion  

Les nouveaux membres peuvent adhérer à l’association tout au long de l’année. 

Documents à produire par les membres.  

Les documents exigés pour valider l’adhésion sont les suivants : 

  • Carte d’identité en cours de validité 

Droit d’entrée et cotisations des fondateur, bienfaiteur et adhérents  

  • Les membres fondateurs doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 10€.  
  • Les membres bienfaiteurs doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 150€ et d’un droit d’entrée de 30€.  
  • Les membres adhérents doivent s’acquitter d’un droit d’entrée de 30€.  
  • Le versement des montants doit être effectué en vous rendant sur la boutique de notre site internet. 
  • Tout montant versé à l’association est définitivement acquis.
  • Cas ou aucun remboursement ne peut être exigé, la d’émission, l’exclusion ou le décès d’un membre.

Modalités de radiation – de démission – décès d’un membre.

La démission d’un membre doit être adressée par lettre recommandée à la présidente ou au bureau de l’association. Elle n’a pas à être motivé par le membre démissionnaire

Une procédure de radiation d’un membre, pourra être prononcée par le conseil conformément aux dispositions statutaires,

  • Pour le refus de paiement de la cotisation.
  • Pour motifs grave et considéré comme faute grave
    • La non-participation aux activités de l’association;
    • Une condamnation pénal pour crime et délit;
    • Toute action de nature à porter préjudice, directe ou indirectement, aux activité de l’association ou à sa réputation. Et après audience du membre concerné.
Les membres présents peuvent adopter la décision de radiation.

En cas d’un décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

Organisation interne du Bureau Composition du Bureau  

Le Bureau assure la gestion courante de l’association.

A ce jour composé de : 

  • Une présidente 
  • Un trésorier 
  • Un trésorier adjoint 
  • Un secrétaire 

Modalités de fonctionnement du bureau  

Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes : 

  • Une réunion par mois 
  • Lundi de 18h30 à 20h 
  • Par Visio conférence 

Modalités de convocation de l’Assemblée générale ordinaire (AGO)  

Modalités  

Conformément aux statuts, l’Assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an, en ………… sur convocation de la présidente. Faite dans le délai de un mois avant la tenue de l’assemblé.

Membres autorisé à participé :

La présidente, le trésorier, le trésorier adjoint, le secrétaire. 

Convoqués par courrier électronique. 

Mode de scrutin  

Le vote des résolutions s’effectue par : 

  • Vote à main levée 

Le vote par procuration n’est pas possible. 

Modalités de convocation de l’assemblée générale extraordinaire (AGE) 

Situations autorisant la convocation de l’AGE 

Conformément aux statuts.

L’assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par la présidente, en cas de : 

  1. Situation financière difficile 
  2. Remplacement d’un dirigeant 
  3. Modification des statuts 
  4. Dissolution de l’association 

Convocation des membres                                                                                                                        

Les membres du bureau seront convoqués par courrier électronique. Le délai entre la convocation et la tenue de l’assemblée sera au minimum de 15 jours  

Modalités de vote 

Les modalités pour voté son les suivantes :

  • Vote à main levé 

Le vote par procuration n’est pas possible. 

Conditions d’exercice de l’activité de l’association 

Pour les besoins de l’association le matériel utilisé est :  
Des ordinateurs, téléphone portable, cameras, micros, rétros projecteurs, écran de projections, télévisions, tables de mixage, casques et tout matériel servant au bon fonctionnement de l’association. 
L’utilisation du matériel est réservée aux personnes suivantes : Les responsables des diffusions et des émissions. 
Le matériel de l’association utilisé
le sera de la façon suivante : dans les locaux de l’association et autre. Placé sous la responsabilité de : la présidente et du Trésorier. Assuré dans le local privé par : Crédit Agricole.

L’association newstivi8977 a pour assurance la : MAIF N° Identifiant : 4522479T

Modification

Du règlement-intérieur.

La présidente peut le modifier. Le nouveau texte du règlement-intérieur lu et approuvé par le bureau. Devra de nouveau l’afficher dans les locaux de l’association et sur son site internet.

Fait à CHAMPIGNY 39 RUE DES NOUZEAUX, le 30 Octobre 2021  

Signature : 
Margareth DOUHARD